Lucien Volle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Volle (Lucien)
Objet:
membres de la Commission nationale des cartes et titres
mentionnée à l'article R. 388-8 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. -
titulaires
Groupe:
Commission nationale des cartes et titres
JORFTEXT000022783400
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2010
03/09/2010
De:
Volle (Lucien)
Objet:
membres de la commission visée à l'article A. 119 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Représentants des Forces françaises de l'intérieur (FFI)
Suppléants
Groupe:
Commission visée à l'article A. 119 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
suppleant
JORFTEXT000000639423
(source JORF)
nomination
25 Août 2006
25/08/2006